Marque renouvelée - Marque en vigueur

BESNIER
B.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1538536
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2029
BESNIER de B.S.A

Présentation de la marque BESNIER

Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BESNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BESNIER arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société anonyme - TOUR MAINE MONTPARNASSE, 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147649 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408219 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 septembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506368 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714827 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Inscription le 26 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787549 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Aliments pour les animaux.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.