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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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BATOONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATOONS
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95553700
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2015

Présentation de la marque BATOONS

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2278775) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2278775) - 53089 - France.

La marque BATOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATOONS est expirée depuis le 16 janvier 2015.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2278775) - 75007 - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2278775) - 53089 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 11 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184257 - Publication au BOPI 1995-04-11

Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413374 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278775 - Publication au BOPI 2005-01-07

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Fromages en forme de bâtonnets