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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92411138
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022

Présentation de la marque B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B'A DOUCEUR EXTREME NATURE LACTEL est expirée depuis le 19 mars 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 3 mai 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158180 - Publication au BOPI 1993-05-03

Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215519 - Publication au BOPI 2002-02-13

Inscription le 12 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345451 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493353 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 29 mars 2012 - Changement d'adresse n°572678 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.