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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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ALLIBOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIBOST
B.S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99780087
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque ALLIBOST

Déposée le 3 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIBOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) Route de Chauny, 02100 SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 072 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.S.A. Monsieur Guy DELEVOYE - France.

La marque ALLIBOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIBOST est expirée depuis le 3 mars 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. (S.A.) - Route de Chauny, 02100 SAINT QUENTIN - France - SIREN 418072039


B.S.A. Monsieur Guy DELEVOYE - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328962 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Composant mécaniques, à savoir : paliers à incliné ; machines outils ; courtoies bandes et de transporteurs.