Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACROBAT' PRESIDENT
B.S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3000420
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2010
ACROBAT\' PRESIDENT de B.S.A

Présentation de la marque ACROBAT' PRESIDENT

Déposée le 6 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACROBAT' PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque ACROBAT' PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACROBAT' PRESIDENT est expirée depuis le 6 janvier 2010.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits et de produits laitiers ; fromages et spécialités fromagères ; fromage blanc ; fromage fondu ; spécialités fromagères fondues au fromage blanc ; beurre ; lait et produits laitiers, préparations alimentaires à base de lait, en particulier yoghourt, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait. Thés et extraits de thé ; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucre ; produits de boulangerie ; produits de pâtisserie ; dessert-poudings ; glaces comestibles ; produits pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; pâtes alimentaires ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés, sauces (condiments) ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; produits à tartiner sucrés ; sirop de mélasse ; préparations faites de céréales ; tapioca ; sagou ; farine ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.