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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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ACROBAT'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACROBAT'
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99827126
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2029

Présentation de la marque ACROBAT'

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACROBAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACROBAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACROBAT' arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422402 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514424 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724978 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits et de produits laitiers ; fromages et spécialités fromagères ; fromage blanc ; fromage fondu ; spécialités fromagères fondues au fromage blanc ; beurre ; lait et produits laitiers, préparations alimentaires à base de lait, en particulier yoghourt, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait. Thés et extraits de thé ; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucre ; produits de boulangerie ; produits de pâtisserie ; dessert-poudings ; glaces comestibles ; produits pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; pâtes alimentaires ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés, sauces (condiments) ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; produits à tartiner sucrés ; sirop de mélasse ; préparations faites de céréales ; tapioca ; sagou ; farine ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.