B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3332198
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
Présentation de la marque 98% de lait 2% de ferments et de sel
Déposée le 29 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 98% de lait 2% de ferments et de sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque 98% de lait 2% de ferments et de sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Lait et produits laitiers ; beurre, fromage et autres préparations alimentaires à base de lait, en particulier yaourts, fromages frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; spécialités fromagères ; spécialités culinaires à base de fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. Service de publicité et informations d'affaires ; opérations promotionnelles de publicité ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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