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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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VACHEROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VACHEROL
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1239259
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque VACHEROL

Déposée le 23 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACHEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque VACHEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VACHEROL est expirée depuis le 23 juin 2023.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2018786 - Publication au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244086 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription - Changement d'adresse n°5137 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533950 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606355 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.