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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
4058253
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2023
SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX est expirée depuis le 30 décembre 2023.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - France - SIREN 443205173


Madame Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.

Publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; parrainage publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons) ; affichage, location de panneaux publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée et sur réseaux informatiques.