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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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SAINT MORGON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT MORGON
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1714169
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
SAINT MORGON de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque SAINT MORGON

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MORGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque SAINT MORGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT MORGON est expirée depuis le 24 décembre 2021.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207085 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563136 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2484185 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Fromages et autres produits laitiers