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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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SAINT-MORGON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-MORGON
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge

Numéro de dépôt :
1686662
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021

Présentation de la marque SAINT-MORGON

Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-MORGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 1050 BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque SAINT-MORGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-MORGON est expirée depuis le 9 août 2021.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge - Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 1050 BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement avec limitation le 15 mai 2001 n°2198536 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473640 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Inscription le 18 août 2011 - Changement d'adresse n°555875 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves).