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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
94511716
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014

Présentation de la marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Boulevard Emile Jacqmain, 20,1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2257835) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2257835) - 53089 - France.

La marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE est expirée depuis le 18 mars 2014.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Boulevard Emile Jacqmain, 20,1000 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2257835) - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2257835) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257835 - Publication au BOPI 2004-01-30

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles