ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE
Présentation de la marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE
Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUY VOUS MET L'AUTOMNE A LA BOUCHE est expirée depuis le 18 mars 2014.
B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257835 - Publication au BOPI 2004-01-30
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17