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Marques déposées par la société étrangère B.S.A. INTERNATIONAL
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ROUY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUY
B.S.A. INTERNATIONAL, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3043794
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2030
ROUY de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque ROUY

Déposée le 28 juillet 2000 par la société étrangère B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société étrangère B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) 42F RUE DES VETERINAIRES, 1070 ANDERLECHT - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque ROUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUY arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société de droit belge - 42F RUE DES VETERINAIRES, 1070 ANDERLECHT - Belgique


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521409 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2442538 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-04

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751472 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.