Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
/
ROUY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUY
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1404030
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2027

Présentation de la marque ROUY

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque ROUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUY arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337915 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2007 n°2084719 - Publication au BOPI 2007-03-29

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456449 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643835 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.