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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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ROUE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUE D'OR
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1521740
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019

Présentation de la marque ROUE D'OR

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUE D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUE D'OR est expirée depuis le 30 mars 2019.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement avec limitation n°2136671 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2136671 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401633 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502815 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.