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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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POITREY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POITREY
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
96621099
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque POITREY

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POITREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque POITREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POITREY arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Rue des vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309904 - Publication au BOPI 2006-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615832 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

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