Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
/
LES SAVEURS DE L'AUTOMNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DE L'AUTOMNE
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1569662
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020

Présentation de la marque LES SAVEURS DE L'AUTOMNE

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SAVEURS DE L'AUTOMNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SAVEURS DE L'AUTOMNE est expirée depuis le 11 janvier 2020.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement avec limitation le 14 décembre 1999 n°2159274 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429649 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521409 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.