LES PETITS AMIS D'ALSACE
Présentation de la marque LES PETITS AMIS D'ALSACE
Déposée le 18 février 1986 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS AMIS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PETITS AMIS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITS AMIS D'ALSACE arrivera à expiration en date du 18 février 2026.
B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306168 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2006 n°2059220 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Renouvellement sans limitation le 8 février 2016 n°2609707 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-08