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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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LES PETITS AMIS D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS AMIS D'ALSACE
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1378606
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2026

Présentation de la marque LES PETITS AMIS D'ALSACE

Déposée le 18 février 1986 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS AMIS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LES PETITS AMIS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITS AMIS D'ALSACE arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Rue des vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306168 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2006 n°2059220 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation le 8 février 2016 n°2609707 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-08

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers tels que beurre et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.