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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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LES PETITS AMIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS AMIS
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge

Numéro de dépôt :
97679180
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027

Présentation de la marque LES PETITS AMIS

Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LES PETITS AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS AMIS arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge - Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337914 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456449 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648820 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles