B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge
Numéro de dépôt :
1714153
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
Présentation de la marque LES PETITS AMIS
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PETITS AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque LES PETITS AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement avec limitation le 14 août 2001 n°2204410 - Publication au BOPI 2001-08-14
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 30 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563136 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2484183 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PETITS AMIS"