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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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LES PETITS AMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS AMIS
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1237868
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2023

Présentation de la marque LES PETITS AMIS

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LES PETITS AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITS AMIS est expirée depuis le 27 juillet 2023.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244087 - Publication au BOPI 2003-06-06

Renouvellement sans limitation n°2020059 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606355 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535069 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.