B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge
Numéro de dépôt :
3490734
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2027
Présentation de la marque Le Roitelet
Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Roitelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque Le Roitelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :