LE ROITELET
Présentation de la marque LE ROITELET
Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROITELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROITELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROITELET arrivera à expiration en date du 19 août 2026.
B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318041 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation n°2069788 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623392 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08