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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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LE ROITELET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROITELET
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge

Numéro de dépôt :
1368097
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2026
LE ROITELET de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE ROITELET

Déposée le 19 août 1986 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROITELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) 42 F Rue des Vétérinaires - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE ROITELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROITELET arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge - 42 F Rue des Vétérinaires - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318041 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation n°2069788 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623392 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08

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