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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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LE REGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REGAL
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1637667
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021

Présentation de la marque LE REGAL

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 044 320 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE REGAL est expirée depuis le 10 janvier 2021.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique - SIREN 044320517


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement avec limitation le 8 janvier 2001 n°2189159 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460267 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 28 février 2011 - Changement d'adresse n°544056 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.