B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge
Numéro de dépôt :
92409462
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2022
Présentation de la marque LA NATURE FAIT SI BIEN LES CHOSES
Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NATURE FAIT SI BIEN LES CHOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque LA NATURE FAIT SI BIEN LES CHOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215600 - Publication au BOPI 2002-02-15
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493407 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Sauces à salade
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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