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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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FLEURY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURY
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge

Numéro de dépôt :
1393748
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
FLEURY de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque FLEURY

Déposée le 12 février 1987 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque FLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEURY arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit Belge - Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333424 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation n°2080250 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2639108 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;conserves de produits laitiers; pickles.