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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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FLEURY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURY
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1331239
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2024

Présentation de la marque FLEURY

Déposée le 12 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 443 205 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque FLEURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEURY arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20 - 1050 - BRUXELLES - Belgique - SIREN 443205173


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2037725 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271469 - Publication au BOPI 2004-08-31

Inscription le 8 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175759 - Publication au BOPI 1994-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 21 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635907 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-21

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2570043 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.