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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
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CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
96629015
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL

Déposée le 6 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314972 - Publication au BOPI 2006-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2016 n°2620164 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-06

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