Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
/
CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1397859
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/02/2027
CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE de B.S.A. INTERNATIONAL

Présentation de la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Rue des Vétérinaires 42 F - 1070 - BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334332 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation n°2081779 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2639113 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Metton affiné, cancoillotte.