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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge
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NOBLANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOBLANGE
B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
97703535
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2017

Présentation de la marque NOBLANGE

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLANGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20,1050 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2351499) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 044 320 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2351499) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLANGE est expirée depuis le 10 novembre 2017.

B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : FLORIVAL , NOBLANGE , PONT-MOUTIER , FORCÉMENT, C'EST TENTANT


B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5, Boîte 20,1050 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2351499) - Belgique - SIREN 044320517


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2351499) - 53089 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351499 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456449 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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