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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge 5 – Boîte 20
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ROUY D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUY D'OR
B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge 5 – Boîte 20

Numéro de dépôt :
1451558
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque ROUY D'OR

Déposée le 25 février 1988 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge 5 – Boîte 20 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUY D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL de droit belge 5 – Boîte 20 domicilié(e) Place du Champ de Mars,1050 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2360167) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 044 320 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2360167) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUY D'OR est expirée depuis le 25 février 2018.


B.S.A. INTERNATIONAL Société Anonyme de droit belge 5 – Boîte 20 - Place du Champ de Mars,1050 BRUXELLES,BELGIQUE (dossier no 2360167) - Belgique - SIREN 044320517


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2360167) - 53089 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360167 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement avec limitation le 10 janvier 2008 n°2105918 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 14 avril 2008 - Changement d'adresse n°472347 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.