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Marques déposées par B.S.A. GUNS LIMITED
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BSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSA
Société dite: B.S.A. GUNS LIMITED

Numéro de dépôt :
1142983
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BSA

Déposée le 11 juillet 1980 par B.S.A. GUNS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: B.S.A. GUNS LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Armoury Road, Small Heath, BIRMINGHAM B11 2PX, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BSA est expirée depuis le 11 juillet 1990.


Société dite: B.S.A. GUNS LIMITED - Société britannique, Armoury Road, Small Heath, BIRMINGHAM B11 2PX, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Fusils de guerre, de chasse et de sport, carabines et fusils à air et canons de fusils.