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Marques déposées par B.S.A. CYCLES LIMITED
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BSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BSA
B.S.A. CYCLES LIMITED

Numéro de dépôt :
1011193
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BSA

Déposée le 6 janvier 1977 par B.S.A. CYCLES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B.S.A. CYCLES LIMITED domicilié(e) (Société dite), Société britannique, 177 Lenton Boulevard, Nottingham, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BSA est expirée depuis le 6 janvier 1987.


B.S.A. CYCLES LIMITED - (Société dite), Société britannique, 177 Lenton Boulevard, Nottingham, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Bicyclettes et tricycles à pédales propulsées entièrement par le conducteur et pièces détachées utilisées exclusivement pour ces véhicules.