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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A.A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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CLOCHE DE CAMPAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOCHE DE CAMPAGNE
B.S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3545818
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
CLOCHE DE CAMPAGNE de B.S.A.A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque CLOCHE DE CAMPAGNE

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) B.S.A.A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOCHE DE CAMPAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A.A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHE DE CAMPAGNE est expirée depuis le 21 décembre 2017.


B.S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoules ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises, assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.

Boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit lait.