Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESIDENT
B.S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1652666
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011
PRESIDENT de B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2194706) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION domicilié(e) (dossier no 2194706) - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT est expirée depuis le 28 mars 2011.

B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : MINI PRESIDENT , J'COEURMANDIE


B.S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2194706) - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION - (dossier no 2194706) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194706 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325498 - Publication au BOPI 2001-06-18

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