Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI PRESIDENT
B.S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1698824
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
MINI PRESIDENT de B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque MINI PRESIDENT

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2201173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2201173) - France.

La marque MINI PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI PRESIDENT est expirée depuis le 11 octobre 2011.

B.S.A.à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDENT , J'COEURMANDIE


B.S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2201173) - France - SIREN 557350253


M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2201173) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201173 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 29 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°332497 - Publication au BOPI 2001-06-29

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