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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.R
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TEC – PARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC – PARTS
B.R SARL

Numéro de dépôt :
3319015
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
TEC – PARTS de B.R

Présentation de la marque TEC – PARTS

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC – PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.R domicilié(e) 21 AVENUE DES GENOTTES, BP 78273,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 224 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.R SARL domicilié(e) BP 78273, 21 AVENUE DES GENOTTES,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France.

La marque TEC – PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC – PARTS est expirée depuis le 13 octobre 2014.

B.R a également déposé les autres marques suivantes : BLUE LAKE , L'ELEPHANT , BioSensible , Bio'Kiss , Micro-Puncture Lab , BUILDING BETTER SKIN , BIOLOGIQUE RECHERCHE EXPERT , CYTOSKYN , INSTANT DE PEAU , My Beauty DNA


B.R SARL - 21 AVENUE DES GENOTTES, BP 78273,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France - SIREN 395224629


B.R SARL - BP 78273, 21 AVENUE DES GENOTTES,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet partiel n°410624 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Balais d'essuie glaces, pièces de carosserie. Appareils d'éclairage pour véhicules, installation de chauffage et de climatisation pour véhicules. Batteries électriques détecteurs, fils électriques. Relais électriques, gants, vêtements de protection contre les accidents appareils et instruments scientifiques, nautiques, optique, pesage, mesurage, signalisation, contrôle, secours détecteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.