Déposée le 30 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BioSensible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R domicilié(e) 32 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 386 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BioSensible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.R., Société par Actions Simplifiée - 32 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 499386753
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457746 - Publication au BOPI 2007-08-03
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603329 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535928 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes de soins pour la peau du visage et du corps, produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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