Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRTC
B R T C (SARL)

Numéro de dépôt :
1695287
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2001
BRTC de B R T C

Présentation de la marque BRTC

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B R T C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B R T C domicilié(e) 64 Bld Vital Bouhot, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque BRTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRTC est expirée depuis le 25 septembre 2001.


B R T C (SARL) - 64 Bld Vital Bouhot, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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