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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation
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CONCERT'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT'EAU
B.R.L. Exploitation, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3983584
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
CONCERT\'EAU de B.R.L. Exploitation

Présentation de la marque CONCERT'EAU

Déposée le 15 février 2013 par la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONCERT'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.R.L. Exploitation domicilié(e) 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 350 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier, Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France.

La marque CONCERT'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT'EAU est expirée depuis le 15 février 2023.

B.R.L. Exploitation a également déposé les autres marques suivantes : MicrEau , EC'EAU POTAGER


B.R.L. Exploitation, Société Anonyme - 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France - 30000 - NIMES - France - SIREN 391350568


FIDAL, Société d'Avocats, Mme CARRIERE Marie-Hélène - Zone Aéroportuaire de Montpellier, Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Ensemble intégré d'outils de mobilité et de logiciels associés de gestion de la maintenance et de planification des interventions du personnel de terrain ; ensemble intégré d'outils de mobilité et de logiciels associés pour le recueil des données, leur traitement et leur mise à jour ;

Télécommunication ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations et de données en ligne à partir de bases de données informatiques ou Internet ;

Conception et développement de bases de données électroniques.