Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B&R Collection
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MARCHANDS DE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B&R Collection domicilié(e) 15 RUE HENRI ROCHEFORT - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 794 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B&R Collection, M. ROMAIN ROOT domicilié(e) 15 RUE HENRI ROCHEFORT - 75017 - PARIS - France.
La marque MARCHANDS DE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B&R Collection, SARL - 15 RUE HENRI ROCHEFORT - 75017 - PARIS - France - SIREN 528794670
B&R Collection, M. ROMAIN ROOT - 15 RUE HENRI ROCHEFORT - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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