Marque expirée - Marque en non vigueur

STOPINSECT
B.R.C. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3437270
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/06/2016
STOPINSECT de B.R.C

Présentation de la marque STOPINSECT

Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « STOPINSECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C domicilié(e) 60, rue de la Profondine,44230 SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPINSECT est expirée depuis le 27 juin 2016.

B.R.C a également déposé les autres marques suivantes : IBOO , INSECTRAP , GLUETRAP , BRC , BRC BUSINESS RESEARCH COMPANY , CERBER , FORUM , COM'COPIE , ATRIUM , OPUS


B.R.C. Société par actions simplifiée - 60, rue de la Profondine,44230 SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France - SIREN 349488049


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes.