Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRC
B.R.C, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396293
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
BRC de B.R.C

Présentation de la marque BRC

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C domicilié(e) ZAC DES CÔTEAUX DE GRAND LIEU - 44830 - BOUAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque BRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRC arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

B.R.C a également déposé les autres marques suivantes : IBOO , INSECTRAP , STOPINSECT , GLUETRAP , BRC , BRC BUSINESS RESEARCH COMPANY , CERBER , FORUM , COM'COPIE , ATRIUM


B.R.C, Société par actions simplifiée - ZAC DES CÔTEAUX DE GRAND LIEU - 44830 - BOUAYE - France - SIREN 349488049


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Préparations anti-moustiques, anti-mouches, anti-moucherons destinées à être appliquées sur des désinsectiseurs (plaques de glu) ; attractants et destructeurs d'insectes ; préparations insecticides ; épurateurs d'air ;

Appareils d'éclairage ; lampes d'éclairage ; tubes d'éclairage ; armoires de stérilisation ; lave-mains ; appareils de désinfection par brumisation ; épurateurs d'air ménagers et industriels ; chauffages ; hottes portatives ;

Désinsectiseurs ; dispositifs électriques et électroniques pour l'attraction et la destruction des insectes ; pièges à insectes ; poubelles.