Marque expirée - Marque en non vigueur

AIRNET
B.R.C. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99786036
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019

Présentation de la marque AIRNET

Déposée le 1 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.R.C domicilié(e) 60 Rue de la Profondine,44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (dossier no 2396954) - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396954) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRNET est expirée depuis le 1 avril 2019.

B.R.C a également déposé les autres marques suivantes : IBOO , INSECTRAP , STOPINSECT , GLUETRAP , BRC , BRC BUSINESS RESEARCH COMPANY , CERBER , FORUM , COM'COPIE , ATRIUM


B.R.C. Société par actions simplifiée - 60 Rue de la Profondine,44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (dossier no 2396954) - 44230 - France - SIREN 349488049


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396954) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396954 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Epurateur d'air.