Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) B.R.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AEROBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.R.C domicilié(e) 60, Rue de la Profondine, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque AEROBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.R.C. (société anonyme) - 60, Rue de la Profondine, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 349488049
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Insecticides, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désodorisants autres qu'à usage personnel. Pulvérisateurs (machines). Pulvérisateurs pour insecticides (outils). Appareils de désodorisation non à usage personnel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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