B&Q Plc, société organisée selon les lois de Grande-Bretagne
Numéro de dépôt :
3827412
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
Présentation de la marque form
Déposée le 29 avril 2011 par la société B&Q Plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la société B&Q Plc domicilié(e) Portswood House, 1 Hampshire Corporate Park, Chandlers Ford, Eastleigh, HAMPSHIRE SO53 3YX - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, domicilié(e) Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque form est expirée depuis le 29 avril 2021.
B&Q Plc a également déposé les autres marques suivantes : FORM , COLOURS
B&Q Plc, société organisée selon les lois de Grande-Bretagne - Portswood House, 1 Hampshire Corporate Park, Chandlers Ford, Eastleigh, HAMPSHIRE SO53 3YX - Royaume-Uni
Bird & Bird AARPI, - Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement d'adresse n°583766 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650770 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679013 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Inscription le 24 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793281 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Boîtes de rangement métalliques ; unités de rangement métalliques ; écrous, équerres, boulons, rivets, vis, crochets et clous, écrous, équerres, boulons, rivets, vis, crochets et clous tous ces produits étant des pièces détachées d'articles d'ameublement ; équerres métalliques pour la construction ; porte-manteaux ; étagères ; éléments de rayonnage, supports d'étagère ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; crochets (quincaillerie métallique).
Boîtes de rangement pour disques, cassettes ou bandes, appareils de stockage, rayonnage d'entreposage ; boîtes pour disques compacts, cassettes ou bande ; supports pour disques compacts, cassettes et bandes ; étuis pour disques compacts, cassettes et bandes ; logiciel destiné à être utilisé dans le domaine de la décoration, de l'installation et du design intérieur et extérieur (jardin) ; publications électroniques en ligne ; bases de données accessibles par le réseau Internet.
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir boîtes de rangement ; boîtes en carton, dossiers de rangement pour magazines, boîtes classeurs, classeurs pour pupitre, intercalaires de classeurs, porte-documents ; chemise de dossiers ; classeurs, porte-cartes de visite, fichiers, organisateurs de bureau, organisateurs de tiroirs de bureau, corbeilles à courrier, étagères d'angle, corbeilles à papier, porte-crayons, porte-bloc, étagères à revues et magazines, boîtes-classeurs, boîtes pour le rangement et l'archivage, étiquettes, chemises à soufflets, boîtes, cartons, rubans adhésifs destinés au conditionnement, fiches, caisses empilables ; papier de revêtement ; papier de revêtement recyclé, papier recyclé ; sacs à ordure en papier ; sacs à ordure en matière plastique ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Meubles ; armoires, commodes, garde-robes, tables de toilettes, sofas, bibliothèque, bureaux, casiers ; meuble de rangement ; tables, chaises, fauteuils, tabourets, coussins, cadre de chaise ; armoires de toilette, portes d'armoires ; garnitures d'armoires ; malle à linge ; casiers de rangement ; conteneurs de stockage ; boîtes non métalliques ; coffres de rangement ; paniers de rangement, armoires, tiroirs, consoles de rangement, housses pour vêtements ; étagères en verre ; conteneurs de stockage ; produits entièrement ou principalement réalisés en matières en matières non métalliques, à usage domestique à savoir : crochets à rideaux non métalliques, crochets à vêtements non métalliques ; produits entièrement ou principalement réalisés en matières non métalliques, pour un usage dans le domaine de la construction et de la décoration à savoir crochets à rideaux non métalliques, crochets à vêtements non métalliques ; rails pour rideaux, anneaux de rideaux, tringles et bobines de rideaux ; cintres pour vêtements ; liteaux (baguettes) ; pattes d'attache de câbles ; miroirs, clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; étagères, portants avec casiers ; portants, enclumes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores vénitiens et stores à enroulement, tous ces produits étant en bois ou en matières plastiques ; établis ; emballages en bois pour bouteille, caisses à bouteilles non métalliques, casiers à bouteilles, supports et porte-bouteilles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Tissus et produits en tissus non compris dans d'autres classes à savoir revêtements de meubles en matières textiles, essuie-mains, linge de maison, linge de lit, vitrages (rideaux), couvertures de lit, embrasses en matières textiles, nappes, portières (rideaux), serviettes de toilettes, étoffes pour meubles, serviettes de table en matières textiles ; couvre-lits et nappes de table ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en tissus ou en matières plastiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
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