Déposée le 8 juillet 2004 par la société étrangère B&Q Plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la société étrangère B&Q Plc domicilié(e) B & Q House, Chestnut Avenue, Eastleigh, HAMPSHIRE SO53 3LE - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, domicilié(e) Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORM est expirée depuis le 8 juillet 2024.
B&Q Plc a également déposé les autres marques suivantes : form , COLOURS
B&Q Plc., société de droit anglais et gallois - B & Q House, Chestnut Avenue, Eastleigh, HAMPSHIRE SO53 3LE - Royaume-Uni
Bird & Bird AARPI, - Le Bonnel 20 Rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Inscription le 21 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422584 - Publication au BOPI 2005-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement d'adresse n°583766 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563697 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650770 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679013 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Inscription le 24 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793281 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Ecrous, boulons, rivets, vis, crochets et clous, tous ces articles étant vendus avec du mobilier ; écrous, boulons, rivets, vis, crochets et clous, tous ces articles étant des pièces détachées pour les articles de mobilier. Coffrets pour disques compacts, supports pour disques compacts, cassettes vidéo, logiciel destinés à être utilisés dans le domaine de la décoration, de l'installation et de la conception (design) de la maison et du jardin, publications électroniques en lignes, à partir de bases de données et de sites Web accessibles par le réseau Internet. Pierre naturelle et artificielle, ciment, tuiles (non métalliques), chaux, mortier, sable, plâtre et gravier, tuyaux en terre cuite ou en ciment ; compositions à base de bitume destinées à la construction ; constructions transportables ; monuments en pierre ; briques, éléments de béton destinés à la construction, revêtements, portes, panneaux et cadres de portes, revêtements et placage pour toitures, ardoises pour la toiture, barrières, échafaudages, bois de construction, treillis, vannes pour tuyaux d'eau ni en plastique, ni en métal, porte-bouteilles non métalliques ; tous les produits précités étant non métalliques. Meubles ; articles fait entièrement ou principalement de matériaux non métalliques à usage domestique, agricole, horticole ou dans le domaine de la construction ou la décoration, à savoir, meubles pour le stockage ; meubles pour rangement, armoires ; récipients (conteneurs) en bois ; récipients (conteneurs) en plastique ; récipients (conteneurs) en matière non métallique ; statuettes en bois, cire, plâtre ou plastique ; décoration en bois ou en matière acrylique ; finitions non métalliques pour meubles, à savoir, rayonnages, rivets, roulettes de meubles, serveurs, tablettes de rangement et tiroirs ; meubles à vitrine ; meubles pour livres ; armoires encastrées ; treillis pour fleurs ; boîtes en bois ; boîtes en plastique ; sculptures, décoration et articles d'ameublement, à savoir, statuettes et figurines en bois, plâtre ou plastique ; rails pour rideaux, anneaux de rideaux, tringles à rideaux et galets pour rideaux ; serre-câbles, miroirs, installations pour les lits (non métalliques), vannes (autre que partie de machines) non métalliques en plastique pour tuyaux d'eau ; étagères, rayonnages, tables, chaises, chaises longues, tabourets, coussins ; coiffeuses, cadres (encadrement) ; stores d'intérieur à lamelles, stores vénitiens et stores roulants, tous en bois ou en matières plastiques non textiles ; établis ; composants et parties constitutives pour tous les produits précités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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