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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B PROJET
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B DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B DESIGN
B PROJET S.A.

Numéro de dépôt :
92408424
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque B DESIGN

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) B PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B PROJET domicilié(e) 23 Allée Glück, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 058 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Febvay B PROJET S.A. - France.

La marque B DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B DESIGN est expirée depuis le 28 février 2002.

B PROJET a également déposé les autres marques suivantes : B PROJET


B PROJET S.A. - 23 Allée Glück, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 341058063


Mr Febvay B PROJET S.A. - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Appareils d'éclairage Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes Articles de bureau Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.