Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B-PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Billmanager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B-PROCESS domicilié(e) 153 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 867 555 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque Billmanager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B-PROCESS, Société par actions simplifiée - 153 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 431867555
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570633 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2570910 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2014-10-31
Programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) en relation avec l'établissement de factures, dont notamment : logiciels de traitement, de présentation et de transmission de données électroniques de facturation, logiciels de dématérialisation fiscale de factures électroniques, logiciels de paiement en ligne, et de règlement de factures électroniques ; logiciel de gestion de stockage, de compilation de documents informatiques, notamment de données comptables et de facture électroniques ; supports de données magnétiques, numériques, optiques, supports d'enregistrement de données magnétiques, numériques, optiques, disques optiques, disques magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cédéroms, disquettes informatiques, cassettes, disques compacts audiovideo, disques compacts optiques. Aide à la direction des affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et de matériels informatiques et toutes prestations de services y relatives ; estimations, consultations professionnelles, expertises, informations, investigations, recherches pour affaires commerciales en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et matériels informatiques, et toutes prestations de services y relative ; renseignement d'affaires en relation notamment avec la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels et matériels informatiques ; étude de marché relative à la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; recherche de marchés pour la vente, la livraison, l'installation, la maintenance et la réparation de matériels informatiques, de consommables informatiques ; sondage d'opinions concernant les logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; promotion des ventes pour des tiers concernant les logiciels, matériels informatiques, et consommables informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques, gestions de fichiers informatiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications à savoir : communication par voie informatique ; transmission et diffusion de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques notamment par l'Internet, protocoles sécurisés ou liaison louées, et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication, services de messagerie électroniques instantanée ; services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques. Services d'accès à des banques de données multimédia. Services informatiques à savoir élaboration (conception) de logiciels, mises à jour de logiciels, locations de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs, programmations pour ordinateurs, consultations en matières d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, services de programmation pour ordinateurs, conversions de données et de programmes informatiques (autres que physiques), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique, reconstitution de bases de données, duplication de programmes informatiques ; conception, installation, mise à jour, maintenance de logiciels, location de logiciels, création et entretien de sites Webs pour des tiers, hébergement de sites informatiques ; gestions de fichiers informatiques ; conseils informatiques et assistance technique, tous concernant la conception et l'utilisation de programmes informatiques, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes informatiques. Services de télétransmission de factures électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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