Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ELVIA
B PLUS
Numéro de dépôt :
3386033
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELVIA
Déposée le 14 octobre 2005 par la société B PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELVIA »
Le déposant est la société B PLUS domicilié(e) 67 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 751 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B PLUS SA domicilié(e) 67 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B PLUS - 67 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 338751100
B PLUS SA - 67 bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Rejet total n°436536 - Publication au BOPI 2006-07-05
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Horlogerie, montres. Bagages. Vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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